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Le conducteur secondaire figure sur la police d’assurance et est libre d’utiliser le véhicule. Toutefois, il ne s’agit pas du conducteur habituel du véhicule. Il est aussi différent du conducteur occasionnel qui, lui, ne figure pas dans le contrat d’assurance. Ce dernier est couvert par une garantie « prêt de volant ». En tant que second conducteur désigné dans la police d’assurance auto, vous êtes couvert par la garantie prise par le conducteur principal. Si vous pouvez percevoir des primes pour bonne conduite, quelles sont les conséquences d’un accident responsable pour le conducteur secondaire, mais aussi pour le conducteur principal ? On fait le point dans cet article.
Conducteur secondaire ou occasionnel : des notions bien différentes
Dans le jargon du secteur des assurances, les notions de conducteur secondaire ou de conducteur occasionnel correspondent à des critères bien définis :
Le conducteur secondaire
Le conducteur secondaire est une personne identifiée de manière unique dont le nom doit figurer à côté de l’assuré principal de la police d’assurance. Cette personne peut être un enfant venant d’obtenir son permis de conduire, un conjoint ou un ami…
En tant que second conducteur, cette personne a le droit de conduire le véhicule, mais seulement de temps en temps (par exemple le week-end, ou à la place du conducteur principal lorsqu’il part en vacances ou pour une raison particulière).
Selon les termes du contrat d’assurance, le conducteur principal doit continuer à utiliser le véhicule la plupart du temps (par exemple, pour des trajets quotidiens) et couvrir la majeure partie du kilométrage annuel.
Le conducteur occasionnel
Les conducteurs occasionnels ne figurent pas dans la police d’assurance automobile. Les prêts exceptionnels du véhicule couvrent des situations exceptionnelles sur une courte période. Ainsi, le conducteur occasionnel peut être toute personne qui a besoin de conduire le véhicule de manière très occasionnelle.
Là encore, le conducteur principal doit continuer à être celui qui utilise normalement le véhicule la plupart du temps et effectue la majeure partie du kilométrage.
Dans ce système, les conducteurs occasionnels ne peuvent pas accumuler de bonus ou de malus en leur nom propre puisqu’ils ne sont pas nommés dans le contrat.
Droits et responsabilités du conducteur secondaire
Par définition, le conducteur secondaire n’est pas l’assuré, qui est le conducteur principal. En particulier, le conducteur secondaire n’est pas soumis au paiement des primes d’assurance.
En tant qu’adhérent de l’assurance du conducteur principal, il est couvert par la même assurance auto que le conducteur principal et bénéficie des mêmes garanties et options que ce dernier, sous réserve des conditions du contrat. En cas d’accident, il n’y a pas de franchise supplémentaire.
Parce qu’il est soumis au Code de la route comme tout autre conducteur, le conducteur secondaire a l’obligation de vérifier avant de conduire que le certificat d’assurance (vignette verte) est sur le pare-brise et à jour.
Il doit également être en mesure de présenter une carte d’assurance valide pour le véhicule sur demande, par exemple en cas de contrôle de police.
Le non-respect de ces obligations entraîne diverses sanctions, notamment des amendes, le retrait du permis de conduire et potentiellement la confiscation du véhicule.
Bonus et malus pour le conducteur secondaire
Le facteur de majoration/diminution, aussi appelé bonus/malus, s’applique à la fois au conducteur principal et au conducteur secondaire spécifiés dans la police d’assurance auto. Cependant, chacun a son propre bonus. En assurant un enfant comme second conducteur, il peut conduire une voiture et gagner un bonus qui lui permettra d’obtenir une assurance moins chère plus tard.
Par conséquent, lorsqu’un conducteur assuré ajoute son enfant à son assurance automobile, l’enfant pourra commencer à accumuler des bonus, indépendamment du parent assuré en tant que conducteur principal. Le bonus de l’enfant augmentera tant qu’il n’y aura pas d’accident avec le véhicule.
Toutefois, dans le cas d’un accident responsable causé par le conducteur secondaire, la pénalité calculée par la compagnie d’assurances sera appliquée au véhicule et non à l’un ou l’autre des conducteurs. Le calcul de la pénalité est donc indépendant du conducteur responsable et s’applique au véhicule impliqué dans l’accident. Par conséquent, la prime d’assurance changera à la date anniversaire du contrat. Elle sera augmentée en fonction du malus retenu.
Que se passe-t-il en cas d’accident en tant que conducteur secondaire ?
En cas d’accident responsable en tant que conducteur secondaire, les dommages sont couverts par la garantie du conducteur principal. L’application du malus est prise en compte dans la police d’assurance auto.
Quel que soit le responsable entre le conducteur principal et le conducteur secondaire, le facteur de réduction-majoration est modifié pour le contrat d’assurance automobile.
Si vous êtes victime d’un accident non responsable, en tant que conducteur principal ou secondaire d’une voiture, votre police d’assurance auto ne sera pas sanctionnée.
Une solution pour permettre aux jeunes de s’assurer
Pour les jeunes conducteurs, le coût de l’assurance auto est souvent exorbitant. Une solution pour pouvoir acquérir de l’expérience et des bonus, tout en étant pleinement assuré, est de le déclarer comme conducteur secondaire sur l’assurance de ses parents ou de son/sa partenaire.
Au fil du temps (et en l’absence d’accident responsable, bien sûr), le jeune conducteur peut gagner du bonus. Ce bonus lui permet d’obtenir un meilleur tarif s’il veut souscrire une assurance auto pour son propre véhicule.
Un jeune conducteur a intérêt à être identifié comme conducteur secondaire sur le contrat d’assurance et non comme un simple conducteur occasionnel. Attention toutefois à bien respecter les conditions qui accompagnent la notion de second conducteur afin de ne pas courir le risque de conséquences graves en cas de fausses déclarations.
